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Le Plantay, Mairie de (Ain, France) élection
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Courrier.
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Élections politiques
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Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
Élections socioprofessionnelles.
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Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
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Affaires générales, archives communales.
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Archives communales, vue 01.
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Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
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