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Administration générale.
Administration générale.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Administration générale.
Administration générale.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Courrier.
Courrier.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Conseil général.
Conseil général.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Conseil général.
Conseil général.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1852-1982
1852-1982
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1826-1982
1826-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Élus et séances.
Élus et séances.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
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