- 1D11
- File
- 1862-1982
Conseil municipal. – Démission de membres : lettres de démission (1862, 1881).
Séance : extraits des registres des délibérations (1930, 1958-1982).
Conseil municipal. – Démission de membres : lettres de démission (1862, 1881).
Séance : extraits des registres des délibérations (1930, 1958-1982).
Archives communales et mobilier.
Élaboration de l'inventaire : inventaires (1843, 1878) ; récolement règlementaire des élections municipales : procès-verbal (1953).
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicat agricole de Chavannes-sur-Reyssouze : statuts, modification de statuts, budgets et comptes, cahier des recettes et dépenses, comptes rendus de réunion, élections du conseil d’administration, composition du bureau, listes des adhérents, cotisations, correspondance (1924-1989).
Syndicat des producteurs laitiers de Chavannes-sur-Reyssouze et des environs : statuts, procès-verbaux de réunion, liste des administrateurs (1970).
Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, listes des membres du conseil d’administration (1931, 1936).
Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres du conseil d’administration (1927, 1968-1969, 1974, 1976).
L’agriculteur du sud-est : listes des adhérents, correspondance (1950-1960).
Organisation, contrôle et armement : contrôles nominatifs, tableaux et listes de recensement des citoyens mobilisables, suppléments, bulletins individuels de recensement, listes d’appel, relevés nominatifs, instructions (1840-1870).
Registres matricules [1848].
Élection : procès-verbaux d’élection, correspondance (1834-1848, 1870).
Organisation de la compagnie, fonctionnement et dissolution : arrêtés préfectoraux, demandes individuelles et contrats d’engagement, délibérations, recours disciplinaire, avancement de grade, règlement disciplinaire (1898-1931).
Équipement et matériel : marché pour l’acquisition d’une pompe à incendie, délibérations, souscriptions, listes nominatives, cahier des réparations et tâches à faire à la pompe incendie, devis, factures, correspondance (1865-1952).
Comptabilité : crédits et subventions (1900-1982).
Élection au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection (1907-1938).
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX : listes des notables de l’arrondissement de Bourg votants selon la loi du 13 ventôse an IX [1]. Collèges électoraux d’arrondissement : listes générales du jury, tableaux de rectifications (1829-1848).
[1] Le 13 ventôse an IX correspond au 4 mars 1801 du calendrier grégorien.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Plébiscite (1851-1852, 1870).
Referendum (1945-1969).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République (1946-1955) [1].
[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives (1855-1981) et élections générales (1945-1946) [1].
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1851-1874) ; élections cantonales (1879-1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1874) ; élections (1878-1937).
Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance (1856-1874) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, indemnités du maire et des adjoints (1876-1977).
[1] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Élections socioprofessionnelles.
Portraits des présidents de la République.
Paul Doumer (1931)
Général De Gaulle (1944)
René Coty (1954)
Georges Pompidou (s.d.)
Valéry Giscard d’Estaing (s.d.)
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Fonctionnement : registre des délibérations (1902, 5 janvier – 1989, 26 mai) ; élection du délégué de la commission cantonale : extrait de délibération (1911). Comptabilité : livre comptable (1902-1912).