Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01. Add to clipboard 01O002_001 Item 1931 Part of Fonds communal du Plantay
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel. Add to clipboard 01O010_008 Item 1923 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance. Add to clipboard 01O010_009_010 Item 1922 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé. Add to clipboard 01O010_006_007 Item 1913 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10. Add to clipboard 04M001_009 Item 1904 Part of Fonds communal de Villebois
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Add to clipboard 01O003_004 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Chemin communal de l’Octave. Add to clipboard 01O010_005 Item 1901 Part of Fonds communal de Villebois Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte. Add to clipboard 01O006_001 Item 1899 Part of Fonds communal de Villebois Plan parcellaire.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis. Add to clipboard 01O003_003 Item 1898 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Add to clipboard 01O003_002 Item 1895 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois. Add to clipboard 01O003_001 Item 1895 Part of Fonds communal de Villebois Plan d’alignement.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin. Add to clipboard 01O005_001 Item 1878 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement. Add to clipboard 01O007_001 Item 1873 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02. Add to clipboard 01O001_002 Item 1867 Part of Fonds communal de Journans
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01. Add to clipboard 01O001_001 Item 1867 Part of Fonds communal de Journans
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01. Add to clipboard 01O006_001 Item 1856 Part of Fonds communal de Grièges
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations. Add to clipboard 01O012_004 Item [1830-1841] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
