Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 7 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne (Ain, France) réseau routier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.