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Descriptions archivistiques
voie communale Français
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Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Voirie communale.
Voirie communale.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Voirie communale.
Voirie communale.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Police locale.
Police locale.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
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