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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) finances locales
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Croissant

Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.

Préparation budgétaire, clôture des comptes : tableaux synoptiques (1886-1928), projets de budgets, décisions, instructions, correspondance (1935-1982).
Balances générales des comptes (1970-1981).
Situations financières de la commune (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1880-1914).
Caisse de la mairie : livre de caisse, reçus, factures (1930-1946).

Dons et legs.

Donation de Marie de Loriol épouse d’Alexandre Marron, baron de Meillonas au profit des pauvres de Confrançon : délibération, testament (1828-1830).
Legs de Névoret Paul : avis du préfet, testament (1934).
Don du bénéfice de la tombola et de la fête des Ébaudes : délibération du conseil municipal, délibération du Comité de la fête des Ébaudes au profit des écoles laïques, lettre de l’instituteur s’opposant à la décision (1937).