Affichage de 7 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon collectivité locale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.