Showing 83 results

Archival description
bois
Print preview View:
Descending

14 results with digital objects Show results with digital objects

Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Bois.
Bois.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Église.
Église.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Biens communaux.
Biens communaux.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Ravitaillement et rationnement
Ravitaillement et rationnement
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Bureau économique.
Bureau économique.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Contentieux.
Contentieux.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Taxes.
Taxes.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Results 1 to 50 of 83