Archives communales de l’Ain

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.

Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.

Terrains communaux.

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

Concession des mines de fer.

Exploitation des carrières communales.

Inventaire des biens communaux.

Terrains et bâtiments communaux.

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.

Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.

Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.

Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.