Archives communales de l’Ain

Adduction d'eau potable.

Administration générale.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Biens communaux.

Chemins ruraux et de desserte.

Chemins vicinaux.

Cimetière.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

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Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 25 résultats

Adduction d'eau potable.

Administration générale.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Biens communaux.

Chemins ruraux et de desserte.

Chemins vicinaux.

Cimetière.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Maison d’école (château Carron).

Partage et division des bois, communs et indivis.

Sources.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Presse-papier

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Adduction d'eau potable.

Administration générale.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Biens communaux.

Chemins ruraux et de desserte.

Chemins vicinaux.

Cimetière.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Maison d’école (château Carron).

Partage et division des bois, communs et indivis.

Sources.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.