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Seconde Guerre mondiale.

H14
File
1940-1944

Part of Fonds communal de Courtes

Réquisitions, ravitaillement et rationnement : cahiers, notes, cartes d’alimentation, instructions, correspondance.

Guerre de 1870.

H12
File
1870-1871

Part of Fonds communal de Courtes

Réquisitions militaires, ravitaillement, quittances, instructions, correspondance.

Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.

H7
File
1907-1916

Part of Fonds communal de Courtes

Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

H8
File
1930-1940

Part of Fonds communal de Courtes

Registres uniques.

Recensement des voitures automobiles.

H9
File
1911-1919

Part of Fonds communal de Courtes

Registres des déclarations, listes de recensement.

Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.

H5
File
1908-1975

Part of Fonds communal de Courtes

Ravitaillement de l’armée. – Exercice : registre des offres, circulaire (1908). Défense opérationnelle du territoire (DOT). – Exercice « chamois Ain » : dossier de procédure, correspondance (1960-1963). Distinctions honorifiques. – Remise d’un diplôme de félicitations à C. G. (1957). Anciens combattants (1949-1975).

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

H6
File
1825-1938

Part of Fonds communal de Courtes

Recensement des chevaux : questionnaire rempli (1825). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableau de classement, fiches individuelles (1908-1913, 1938).

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