The municipal archives of the department of Ain

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Chemin communal de l’Octave.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

Église. – Reconstruction.

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

Exploitation des carrières communales.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

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