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Descriptions archivistiques
Grièges (Ain, France) aliénation domaniale
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Croissant
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.