Archives communales de l’Ain

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

Chemin communal de l’Octave.

Bois des Essaillants.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

Biens de l’association foncière.

Maison d’école (château Carron).

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Acquisition, partage et vente.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains communaux.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et bâtiments communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.

Communaux et équipement matériel.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 87 résultats

Administration générale.

Biens de l’association foncière.

Biens syndicaux.

Maison d’école (château Carron).

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Acquisition, partage et vente.

Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains communaux.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Terrains et bâtiments communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.

Communaux et équipement matériel.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.

Chemins communaux. – Alignement.

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Chemins communaux.

Chemins d’intérêt commun.

Chemins ruraux et communaux.

Chemins vicinaux.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.

Chemin de moyenne et de grande communication.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Chemins départementaux.

Chemins vicinaux ordinaires.

Chemins vicinaux ordinaires.

Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.

Chemins de grande communication.

Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.

Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.

Chemins vicinaux ordinaires.