Archives communales de l’Ain

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.

Terrains et bâtiments communaux.

Bois des Essaillants.

Forêt communale.

Chemin communal de l’Octave.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.

Propriétés communautaires et contentieux.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.

Planification urbaine et lotissements.

Lotissement communal Les Bouleaux.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.

Affaire opposant Joseph Bourdin et Marie-Josephte Giroud aux habitants de Villebois concernant les droits d’usage forestiers sur la Grange de Roche dans les montagnes de Portes.

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.

Firme industrielle d’applications multiples.

Acquisition, partage et vente.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Biens syndicaux.

Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.

Cimetière.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.