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Descriptions archivistiques

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Dépenses et recettes.

1L9
Dossier
1914-1955

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Enregistrement des mandats et titres de recette : carnets, registres.

Dons et legs, dette publique.

2L1
Dossier
1901-1963

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Dons et legs. – Donation de J. A. B. : acte notarié (1963). Dette publique. – Emprunts : contrats (1901, 1904, 1910, 1927).

Dépenses.

1L10
Dossier
1806-1832

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Factures, quittances, reçus (1806-1810, 1813, 1816, 1832).

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Presse-papier

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