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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) comptabilité publique
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Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chasse.
Chasse.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses.
Dépenses.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Police économique.
Police économique.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
École de filles.
École de filles.
Presbytère.
Presbytère.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
École des garçons.
École des garçons.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes