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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) poids-et-mesures
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Pont bascule.
Pont bascule.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics.
Édifices publics.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vu...
Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.