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Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Installations classées.
Installations classées.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Installations classées.
Installations classées.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Hygiène.
Hygiène.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Installations classées.
Installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Tueries.
Tueries.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Installations classées.
Installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.