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Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Installations classées.
Installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Tueries.
Tueries.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Installations classées.
Installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Hygiène.
Hygiène.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées.
Installations classées.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Installations classées.
Installations classées.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Installations classées.
Installations classées.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.