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Descriptions archivistiques
Dossier aide sociale
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Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Aides sociales.
Aides sociales.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Commission administrative.
Commission administrative.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
1970-1982
1970-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Travail agricole.
Travail agricole.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
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