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aide sociale
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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dons et legs.
Dons et legs.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Commission administrative.
Commission administrative.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Commission administrative.
Commission administrative.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
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