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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) ouvrage d'art
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Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affiches.
Affiches.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès s...
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordi...
Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 ...
Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de p...
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de p...
Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.
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