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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents structure communale d'aide sociale
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Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.