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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents
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Permis de construire.
Permis de construire.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Installations classées.
Installations classées.
Vaccination.
Vaccination.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Viticulture.
Viticulture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Mariages.
Mariages.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Récolte et stock.
Récolte et stock.