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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) publicité foncière
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Croissant
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.