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Descriptions archivistiques
Ain. Direction départementale de l’équipement réseau de distribution
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Croissant
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Lotissements.
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Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.