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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon élection politique
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Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Législatives.
Législatives.
Européennes.
Européennes.