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Descriptions archivistiques

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Conseil municipal et élections municipales.

1K10
Dossier
an VIII (1800)-1979

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII, 1829, 1860-1879) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches (1876-1977) ; démission, honorariat (1975-1979).

Conseil d’arrondissement.

1K9
Dossier
1870-1937

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Nomination des membres (1870-1874). Élections (1880-1937).

Conseil général.

1K8
Dossier
1861-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Nomination des membres (1861-1874). Élections cantonales (1880-1982).

1K7
Dossier
1979

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Législatives et élections générales.

1K6
Dossier
1863-1981

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Sénatoriales et élections au Conseil de la République.

1K5
Dossier
1876-1980

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Présidentielles.

1K4
Dossier
1965-1981

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plébiscite et referendum.

1K3
Dossier
1870

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Élections politiques

1K1-10
Sous-sous-série
1800-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley