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recette non fiscale
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Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Cimetière.
Cimetière.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de place.
Droits de place.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Poids public.
Poids public.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Dons et legs.
Dons et legs.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Comptabilité
Comptabilité
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
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