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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Livre de mutations de propriétés.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Cadastre napoléonien
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Cadastre révisé
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Atlas cadastral.
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État de section.
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Livre des mutations.
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Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
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État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Cadastre révisé
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Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
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Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
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Cadastre révisé
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Cadastre napoléonien
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Cadastre révisé
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