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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
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Atlas cadastral.
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État de section.
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Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
État de section.
État de section.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
État de section.
État de section.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
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Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
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Cadastre révisé
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Cadastre napoléonien
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Cadastre révisé
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