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Descriptions archivistiques
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Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Limites communales.
Limites communales.
Contentieux.
Contentieux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières...
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
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