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Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Convention nationale.
Convention nationale.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1834-1982
1834-1982
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Préparation du recensement, soutiens de famille.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1813-1982
1813-1982
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Déserteurs, volontaires, décès de militaires.
Police économique.
Police économique.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Correspondance, instructions.
Correspondance, instructions.
Industrie.
Industrie.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Aliénés.
Aliénés.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Tueries.
Tueries.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Archives communales.
Archives communales.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Garde nationale.
Garde nationale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Gestion courante.
Gestion courante.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
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