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1526-1780
1526-1780
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Chasse.
Chasse.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Service des eaux.
Service des eaux.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Étangs.
Étangs.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cimetière.
Cimetière.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Fêtes.
Fêtes.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cimetière.
Cimetière.
Eau et santé.
Eau et santé.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
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