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Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Moulins.
Moulins.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Chasse.
Chasse.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cimetière.
Cimetière.
Eau et santé.
Eau et santé.
Moulins.
Moulins.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Cimetière.
Cimetière.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Service des eaux.
Service des eaux.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Étangs.
Étangs.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cimetière.
Cimetière.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Fêtes.
Fêtes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
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