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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.