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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat arrêté préfectoral
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Décroissant
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police économique.
Police économique.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Moulins.
Moulins.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Épizooties.
Épizooties.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chasse.
Chasse.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Aliénés.
Aliénés.
1900-1970
1900-1970
1821-1980
1821-1980