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Descriptions archivistiques
Pont-de-Vaux (Ain, France) arrêté préfectoral
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Transport.
Transport.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.