Print preview Close

Showing 27 results

Archival description
Confrançon, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
Print preview View:
Descending
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Circulation routière.
Circulation routière.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Installations classées.
Installations classées.
Cimetière.
Cimetière.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Commission administrative.
Commission administrative.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Aliénés.
Aliénés.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Bureau économique.
Bureau économique.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.