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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
Contentieux.
Contentieux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Église.
Église.
Épizooties.
Épizooties.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public