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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Église.
Église.
Commission administrative.
Commission administrative.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Contentieux.
Contentieux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Statistique financière, traitement du receveur.
Statistique financière, traitement du receveur.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Épizooties.
Épizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.