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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Décroissant
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Puits.
Puits.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Municipales.
Municipales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Église.
Église.
École primaire communale.
École primaire communale.
École.
École.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Commission administrative.
Commission administrative.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chasse.
Chasse.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aliénés.
Aliénés.