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Descriptions archivistiques
arrêté préfectoral
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Lotissements privés.
Lotissements privés.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1900-1970
1900-1970
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Société de secours mutuels n°283 dite La Fraternelle.
Aliénés.
Aliénés.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Moulins.
Moulins.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
1821-1980
1821-1980
Épizooties.
Épizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police économique.
Police économique.
Chasse.
Chasse.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
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