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Descriptions archivistiques
Grièges (Ain, France) procès-verbal
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Croissant

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Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Port de By.
Port de By.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.