Affichage de 23 résultats

Descriptions archivistiques
Grièges (Ain, France) procès-verbal
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

4 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
École des garçons.
École des garçons.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
École des filles.
École des filles.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.