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Confrançon, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Installations classées.
Installations classées.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Forêt communale.
Forêt communale.
Cimetière.
Cimetière.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Commission administrative.
Commission administrative.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.