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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Croissant
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Archives communales.
Archives communales.
Biens communaux.
Biens communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Droits de place.
Droits de place.
Église.
Église.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Poids public.
Poids public.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.