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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Croissant

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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Port de By.
Port de By.
Presbytère.
Presbytère.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Police rurale.
Police rurale.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Fiscalité.
Fiscalité.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Place publique.
Place publique.
Poids public.
Poids public.
École des filles.
École des filles.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École des garçons.
École des garçons.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Installations sportives.
Installations sportives.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.